1 111 résultats pour """ DEMI PRIX """
- Annonces Légales·2013 / N°127·page 37·fr...Nouvelle Mise à prix après son rabaissement de 40% par le tribunal...
- Annonces Légales·2018 / N°082·page 57·fr...ched Ben Ahmed Khabthani le un demi de son fonds de commerce d'une...
- Journal Officiel·1983 / N°015·page 25·frMise à prix : 320 Dinars Nul ne peut participer aux enchères que ...
- Annonces Légales·2010 / N°137·page 27·fr...5) Mise à prix : 45.482d.000 quarante cinq mille quatre cent quatr...
- Journal Officiel·1998 / N°096·page 14·fr...onvenue dans les limites d'une demi-journée ouvrable et respectée,...
- Annonces Légales·2004 / N°059·page 22·fr...Toutes oppositions sur le prix doivent être adressées à Mr Amor Ch...
- Annonces Légales·2024 / N°061·page 6·fr...2024T00505FCCC2 ## Donation d'un demi fonds de commerce Par acte...
- Journal Officiel·1983 / N°078·page 29·fr...Le Conseil d'Administration N° C-493/1 --- ## DEMISSION D'UN GE...
- Journal Officiel·2000 / N°030·page 15·fr...- La durée de réalisation du projet est fixée à deux ans et demi (...
- Annonces Légales·2008 / N°031·page 9·fr...100 Dinars l'action à libérer du demi 1/2 lors de la souscription....
- Journal Officiel·1978 / N°045·page 21·fr...Mise à prix : 1) Mille deux cent dinars pour les 2/5 indivis du 1...
- Journal Officiel·1959 / N°056·page 37·fr...Mise à prix : Mille dinars. Outre charges, conditions et frais de...
- Journal Officiel·1963 / N°051·page 16·fr...hane 1362) sur le contrôle des prix, ensemble les textes qui l'ont...
- Annonces Légales·2011 / N°077·page 32·fr...mbre n° B/13 Sfax moyennant un prix de vingt-sept milles dinars (d...
- Journal Officiel·1963 / N°045·page 6·fr...### MISE A PRIX 1.500 Dinars outre frais et droits. ### Observat...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 2·fr...'ETAT AU PLAN ET AUX FINANCES DEMINS et modèles 767 BREVETS d'in...
- Journal Officiel·1982 / N°058·page 27·fr...Les oppositions aux payements du prix doivent être formulées entre...
- Journal Officiel·1964 / N°036·page 26·fr...**Mise à prix** 720 Dinars sept cent vingt dinars à raison de 30 d...
- Journal Officiel·1969 / N°018·page 17·fr...les deux premières supplémentaires seront payées chacune à demi-ta...
- Journal Officiel·1972 / N°004·page 8·fr...1970, relative au contrôle des prix; Vu le décret n° 70-64 du 25 ...