Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·2014 / N°011·page 26·fr
    ...# MINISTERE DE L'AGRICULTURE Par décret n° 2014-735 du 20 janvier...
  • Journal Officiel·2009 / N°009·page 23·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 15·fr
    ...## DELEGATION DE SIGNATURE ## Arrêté du Ministre de l'Agriculture...
  • Journal Officiel·2013 / N°022·page 14·fr
    ...# MINISTERE DE L'AGRICULTURE ## Par décret n° 2013-1361 du 5 mars...
  • Journal Officiel·2024 / N°049·page 8·fr
    ...iales du 8 avril 2024, portant agrément de l'avenant n° 18 à la co...
  • Journal Officiel·1997 / N°040·page 10·fr
    ...Arrêté du ministre de l'agriculture du 13 mai 1997 fixant les date...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 22·fr
    ...Groupement de Développement Agricole (G.D.A) route de Tarhouna - J...
  • Journal Officiel·2017 / N°003·page 44·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 35·fr
    Cession des parts de la Société "Utique Agricoles Services" Socié...
  • Journal Officiel·2018 / N°047·page 5·fr
    ...6 - Est ajouté au paragraphe premier de l'article 21 du décret n° ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 20·fr
    ...13) Est ajouté au paragraphe 1 du paragraphe II de l'article 52 du...
  • Journal Officiel·2014 / N°043·page 10·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture du 19 mai 2014, portant créati...
  • Journal Officiel·2013 / N°036·page 7·fr
    Vu l'arrêté du 17 janvier 2006, portant agrément de l'avenant n° 8...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 12·fr
    ...- Les ministres de l'intérieur et de l'agriculture sont chargés, c...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 53·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES...
  • Journal Officiel·2017 / N°016·page 10·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 38·fr
    ...- Les prêts fonciers agricoles prévus à l'article 36 du code d'inc...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 95·fr
    ...Le Docteur Skouri Habib, est nommé maître de conférences agrégé à ...
  • Journal Officiel·2014 / N°049·page 6·fr
    ...# MINISTERE DE L'AGRICULTURE Par décret n° 2014-2153 du 13 juin 2...
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 30·fr
    ...omaine de l'agriculture avec les autres organismes agricoles locau...