Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 85·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT Anne...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 16·fr
    ...- Crédit artisanal ... 2,552,158 D, 554, soit 76 % - Crédit mariti...
  • Journal Officiel·2012 / N°076·page 9·fr
    ...# Section III - Le conseil scientifique et artistique Art. 12 - L...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 15·fr
    ...ministère du commerce et de l'artisanat, et ce, dans la limite d'u...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 75·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENN MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT Annex...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 24·fr
    ...**Article Premier.** — Tous les magasins de vente de produits arti...
  • Journal Officiel·2015 / N°062·page 35·fr
    ...manifestations culturelles et artistiques et fixant son organisati...
  • Journal Officiel·2013 / N°070·page 12·fr
    ...MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT Décret n° 2013-3411 du 14...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 13·fr
    ... à la propriété littéraire et artistique est remplacée par l'expre...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 15·fr
    ...LARTISTO. Objet : Production et distribution artistique. Siège s...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 1·fr
    ...ations, Partis, Syndicats et Syndics Associations, partis et syndi...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 58·fr
    ...9.220.000 D répartis comme suit : 4.610.000 D sur ressources globa...
  • Annonces Légales·2011 / N°096·page 1·fr
    ...ations, Partis, Syndicats et Syndics Associations, partis et syndi...
  • Journal Officiel·2014 / N°017·page 10·fr
    ...t à la création littéraire et artistique, ses modalités de fonctio...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 83·fr
    ...Arrêté du Ministre du Tourisme, du commerce et de l'Artisanat en d...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 44·fr
    ...1 - séjour des artistes au centre des arts vivants de Radès, (Anne...
  • Annonces Légales·2020 / N°016·page 16·fr
    ...- Contribuer à faire revivre le patrimoine culturel, artisanal et ...
  • Journal Officiel·2007 / N°052·page 14·fr
    ...Par arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 23 juin 20...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 73·fr
    REPUBLIQUE TUNISIEN MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT Annexe...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 7·fr
    ... ministre du commerce et de l'artisanat, sont chargés, chacun en c...