Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2024 / N°150·page 26·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 1·fr
    ...alimentaires de Kasserine les avantages prévus par l'article 52 du...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 21·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 24·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1992 / N°032·page 12·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de s...
  • Journal Officiel·1997 / N°095·page 7·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 5·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2007 / N°065·page 5·fr
    ...L'avantage en nature de la voiture de fonction est soumis à la ret...
  • Journal Officiel·2008 / N°099·page 10·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages afférents à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2022 / N°093·page 9·fr
    ...re des finances, avec rang et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2017 / N°095·page 31·fr
    ...2 - Les avantages fiscaux accordés au titre des équipements prévus...
  • Journal Officiel·2007 / N°091·page 11·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d’ad...
  • Journal Officiel·1999 / N°049·page 12·fr
    indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2021 / N°063·page 1·fr
    ...nt à la société «COFICAB» les avantages prévus par l'article 20 de...
  • Journal Officiel·2001 / N°053·page 13·fr
    ...Toutefois, l'agent concerné conserve les indemnités et les avantag...
  • Journal Officiel·2017 / N°084·page 11·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2002 / N°082·page 5·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2014 / N°012·page 19·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2004 / N°009·page 28·fr
    de sa demande d'avantages. Cette demande doit comporter notamment ...
  • Journal Officiel·2014 / N°091·page 10·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages d'un chef de service d'adm...