22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2020 / N°087·page 25·fr...Le propriétaire de l'appartement est propriétaire dans l'indivisio...
- Annonces Légales·2015 / N°039·page 39·fr...Il s'agit de 433 parts indivises revenant aux copropriétaires dans...
- Journal Officiel·1959 / N°064·page 18·fr...Ferhat, Ali, Belhassen et Ahmed, pour un quart indivis ; - Héritie...
- Journal Officiel·1975 / N°037·page 8·fr...1) le requérant pour un demi dans l'indivision 2) son frère M'hame...
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- Annonces Légales·2010 / N°044·page 34·fr...Ainsi les 205/10000 parts indivises et les 212/1000 parts indivise...
- Annonces Légales·2020 / N°005·page 17·fr...Les créanciers des biens indivis sont invités à présenter les just...
- Journal Officiel·2002 / N°013·page 44·fr... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du Premier...
- Journal Officiel·2000 / N°072·page 11·fr... délégation de Moknine | 1/10 indivis soit 122 m2 de la superficie...
- Annonces Légales·2010 / N°084·page 33·fr...Les parts indivis revenant à Abdallah Ben Dkhil (14/64) dans la pr...
- Journal Officiel·2026 / N°028·page 41·fr...culé | 1h 20a34ca | Les parts indivises de la propriétaire mention...
- Annonces Légales·2023 / N°052·page 22·fr...Lecture des états financiers individuels et consolidés relatifs à ...
- Journal Officiel·1963 / N°040·page 2·fr...**ARTICLE PREMIER.** Le droit de jouissance individuelle ou famili...
- Annonces Légales·2023 / N°036·page 12·fr...2023R00619VEPA2 Vente des parts indivises du titre foncier n°1356...
- Annonces Légales·2009 / N°112·page 47·fr...L'ensemble des parties indivises de l'immeuble objet du titre fonc...
- Annonces Légales·2018 / N°023·page 41·fr...La totalité des parts indivises, savoir la moitié indivise de la p...
- Journal Officiel·1972 / N°017·page 22·fr...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c...
- Annonces Légales·2009 / N°109·page 43·fr...La valeur de la moitié indivise 4.800.000 D. - Le présent lien es...
- Annonces Légales·2016 / N°081·page 37·fr...- Approbation des états financiers individuels de l'exercice 2015 ...