Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 48·fr
    ...ant avec le requérant, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2020 / N°087·page 25·fr
    ...Le propriétaire de l'appartement est propriétaire dans l'indivisio...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 39·fr
    ...Il s'agit de 433 parts indivises revenant aux copropriétaires dans...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 18·fr
    ...Ferhat, Ali, Belhassen et Ahmed, pour un quart indivis ; - Héritie...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 8·fr
    ...1) le requérant pour un demi dans l'indivision 2) son frère M'hame...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 19·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 34·fr
    ...Ainsi les 205/10000 parts indivises et les 212/1000 parts indivise...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 17·fr
    ...Les créanciers des biens indivis sont invités à présenter les just...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 44·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du Premier...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 11·fr
    ... délégation de Moknine | 1/10 indivis soit 122 m2 de la superficie...
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 33·fr
    ...Les parts indivis revenant à Abdallah Ben Dkhil (14/64) dans la pr...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 41·fr
    ...culé | 1h 20a34ca | Les parts indivises de la propriétaire mention...
  • Annonces Légales·2023 / N°052·page 22·fr
    ...Lecture des états financiers individuels et consolidés relatifs à ...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 2·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** Le droit de jouissance individuelle ou famili...
  • Annonces Légales·2023 / N°036·page 12·fr
    ...2023R00619VEPA2 Vente des parts indivises du titre foncier n°1356...
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 47·fr
    ...L'ensemble des parties indivises de l'immeuble objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2018 / N°023·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivises, savoir la moitié indivise de la p...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 22·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 43·fr
    ...La valeur de la moitié indivise 4.800.000 D. - Le présent lien es...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 37·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels de l'exercice 2015 ...