Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 776 résultats pour ""INVENTION""
  • Journal Officiel·2021 / N°105·page 21·fr
    ...e rémunération | Dépenses d'invention | Dépenses des opérations fi...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que suivant l'inventi...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 8·fr
    ...- Le titulaire du brevet a l'obligation d'exploiter l'invention ob...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 14·fr
    ...Boccara à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de 20 a...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 23·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un procédé de traitement cont...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 25·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que dans ce procédé le flux...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 49·fr
    ... INDUSTRIELLE ## BREVETS D'INVENTION ### AVIS N° 468/9.232 Sur ...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne une charpe...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée. Par le fait qu'il comprend essen...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 7·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un dispositif pour l'amortiss...
  • Journal Officiel·1983 / N°009·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée. Composé chimique caractérisé en ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 22·fr
    ...Cette invention concerne le procédé de distillation aux sous-halog...
  • Journal Officiel·2021 / N°105·page 61·fr
    ...e rémunération | Dépenses d'invention | Dépenses des opérations fi...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée par de nouveaux 2,3-alkylène bis ...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, en ce que d...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 20·fr
    ...erventions | | Dépenses d'invention | | Dépenses des opération...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 16·fr
    ...rventions | | Dispenses d'inventionnment | | Dispenses des opé...
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée. L'invention concerne un procédé ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 28·fr
    ...du 29 mars 1960 un brevet d'invention de vingt ans pour : Cartouch...