Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 547 résultats pour ""LE 22""
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 16·fr
    ...u greffe du tribunal de Tunis le 22 septembre 2004 sous le n° D249...
  • Journal Officiel·1992 / N°032·page 14·fr
    ...| Article 22 de la loi N° 85/77 du 4 Août 1985 portant organisatio...
  • Journal Officiel·2024 / N°115·page 37·fr
    ...blissements similaires, signé le 22 février 1989, Vu l'arrêté du ...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 29·fr
    ...ibunal Immobilier de Tunisie, le 22 octobre 1977, Monsieur Chedly ...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 31·fr
    générale ordinaire annuelle pour le 22 janvier 2010 à 10 h au sièg...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 36·fr
    ...nt aux dispositions de l'article 22 de la loi n° 2005-96 du 18 oct...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 19·fr
    ...Suivant procès-verbal du Conseil d'Administration réuni le 22 mars...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 12·fr
    ...t inscrit au registre foncier le 22/10/2024 dépôt Médenine, vol 1/...
  • Annonces Légales·2011 / N°090·page 11·fr
    ...recette des finances de TUNIS le 22/07/2011 sous le N°115077373 qu...
  • Journal Officiel·2013 / N°022·page 13·fr
    ...des agences de voyages signée le 22 avril 1997 et révisée par les ...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 5·fr
    ...ées sans préavis au plus tard le 22/06/2020. Elles peuvent être cl...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 42·fr
    ...ibunal Immobilier de Tunisie, le 22 mars 1977, Monsieur Abdessalem...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 7·fr
    ...uro objet des accords conclus le 22 juin 2005 entre la Banque Cent...
  • Annonces Légales·2013 / N°051·page 6·fr
    ... de sociétés 1er bureau Tunis le 22 avril 2013 sous le n°13504523 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°014·page 7·fr
    ...s actes de sociétés de l'APII le 22/1/2019 sous le numéro d'enregi...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 40·fr
    ...a) Deux originaux des statuts, enregistrés à Tunis (A.C.) le 22 ja...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 17·fr
    ... de sociétés 1er bureau Tunis le 22/01/2018 quittance n°M000878 en...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 39·fr
    ...Suivant acte sous seing privé, enregistré à Tunis AC le 22 février...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 4·fr
    ...de première instance de Tunis le 22 février 2017 sous le numéro D0...
  • Journal Officiel·2022 / N°097·page 3·fr
    ...Tunis, le 22 août 2022. Le Président de la République Kaïs Saïed ...