Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
316 639 résultats pour ""MEN""
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 24·fr
    ... l'arrondissement du financement et des encouragements | | Sabeh O...
  • Journal Officiel·2017 / N°018·page 9·fr
    Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recher...
  • Journal Officiel·2024 / N°122·page 9·fr
    - S'abstenir d'effectuer la vérification des instruments de pesage...
  • Journal Officiel·2019 / N°012·page 14·fr
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  • Journal Officiel·2023 / N°051·page 32·fr
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  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 34·fr
    ...(b) Les charges de fonctionnement indirect sont les versements eff...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 8·fr
    ...Les universités procèdent directement à leur ordonnancement. Art....
  • Journal Officiel·2018 / N°002·page 42·fr
    Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aména...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 151·fr
    ...Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientifiqu...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 21·fr
    - 25% du coût d'investissement fonds de roulement exclu, sans que ...
  • Journal Officiel·1995 / N°007·page 21·fr
    ...ENSEIGNEMENT SUPERIEUR A- Budgets des Universités (sans changement...
  • Journal Officiel·2019 / N°016·page 13·fr
    Décret gouvernemental n° 2019-146 du 18 février 2019, portant conc...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 11·fr
    ...— La liste des départements des établissements d'enseignement supé...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 31·fr
    Décret gouvernemental n° 2016-117 du 26 janvier 2016, fixant la co...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 32·fr
    - la réalisation de l'étude d'impact sur l'environnement conformém...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 10·fr
    ...2-001 Frais d'établissement : 1) Taxe de raccordement au réseau : ...
  • Journal Officiel·2017 / N°010·page 10·fr
    ...Le ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du t...
  • Journal Officiel·2014 / N°014·page 10·fr
    Article 4 - Définition des opérations de chargement des marchandis...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 2·fr
    ...lement du concours de recrutement des professeurs d'enseignement s...
  • Journal Officiel·2008 / N°026·page 40·fr
    ...Ministère de l'Enseignement Supérieur | | | | | | 1- Servi...