Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 977 résultats pour ""NAVI""
  • Journal Officiel·2016 / N°077·page 25·fr
    ...membre, - un représentant de la compagnie tunisienne de navigation...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 19·fr
    ...licences et qualifications des navigants de l'aéronautique civile....
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 29·fr
    a) pour le personnel navigant professionnel : - un représentant du...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 50·fr
    ...— certificat de navigabilité ……………… 1D,500 — laissez-passer de nav...
  • Journal Officiel·2014 / N°089·page 27·fr
    ...reprises de classification des navires, Vu l'avis du conseil de l...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 5·fr
    ...4.** — Les constructeurs, propriétaires et armateurs des navires a...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 45·fr
    ...ens de mer employés à bord des navires de mer astreints à tenir un...
  • Journal Officiel·2021 / N°051·page 11·fr
    ...ntion de la propagation du coronavirus «Covid -19» paru au Journal...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 12·fr
    ...7) Méthodes navigants : | CERTIFICAT | MATIERES | Durée | Coeffi...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 32·fr
    ...s médicaux d’urgence à bord du navire, - Justifier de 8 mois au mo...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 49·fr
    ...Caractéristiques du navire : Navire nommé "MAKNI", navire à moteur
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 22·fr
    ...— Tout propriétaire ou armateur de navires désirant obtenir le per...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 81·fr
    ...ens de mer employés à bord des navires de mer astreints à tenir un...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 337·fr
    ...ons des gens de mer à bord des navires de mer astreints à tenir un...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 6·fr
    ...indirectement, à des édifices, navires, bateaux, magasins, chantie...
  • Journal Officiel·1977 / N°071·page 17·fr
    ...ne ou de lieutenant à bord des navires de commerce et de pêche ast...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 8·fr
    ...flotte et navigation maritime - conventions : SOLAS, MARPOL, COLR...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 11·fr
    ...e réservée au consignataire du navire Nom/Raison Sociale... N° d'i...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 37·fr
    ...NAVIGATION – PROCEDURES EN ROUTE | | | --- | --- | | A | Navig...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 32·fr
    ...* du droit maritime * de la sécurité, la pollution des navires, la...