Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 38·fr
    exploité dans le locale sis à la rue Elmar n° 117 bis Tunis par hé...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 38·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Abdelhamid Kaddour, Avocat à la Cour d...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 18·fr
    ...— Le locataire s'engage à contracter pendant toute la durée de la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 43·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Kamel Ben Fredj 56 rue Houcine Bouzaye...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 20·fr
    ...Avocat poursuivant : Khedri Moncef, avocat en appel, à son bureau ...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 10·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Abdelkader Ben Romdhane Avocat à la c...
  • Annonces Légales·2026 / N°005·page 9·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Chakib Dhaouadi, Avocat à la cour de...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 13·fr
    développement local pour une période n'excédant pas cinq ans, à co...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 62·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Mohamed El Jounaldi Kouka, avocat à la...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 9·fr
    ...Avocat saississant : Maître Ben Hmidène Riad Avocat auprès de la c...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 21·fr
    Cabinet Maître Kamel Ben Fredj Avocat à la cour de cassation 27 Bi...
  • Journal Officiel·2019 / N°103·page 19·fr
    ...e du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Sud Remada »...
  • Annonces Légales·2023 / N°041·page 6·fr
    ...2023400769FCCC2 Location gérance libre Location d'un fonds de co...
  • Annonces Légales·2021 / N°106·page 13·fr
    B138811996, ayant élu son domicile à l'étude de son Avocat Maître ...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 19·fr
    Kasem épouse Mansouri en sa qualité de locataire du local et du fo...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 54·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Ali Khaldi avocat à la cour de cassati...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 37·fr
    ...L'avocat poursuivant Maître Ben Messaoud Kamel Avocat à la cour de...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 7·fr
    ...Le ministre de l'intérieur et du développement local, Vu la loi n...
  • Annonces Légales·2014 / N°012·page 40·fr
    ...Les oppositions se font aux mains du locataire au local concerné, ...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 14·fr
    ...2025400341FCCC2 # Location gérance libre ## Location gérance Pa...