Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 185·fr
    ...| 132 Conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 1012...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 8·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 15·fr
    ...e de la validité du premier renouvellement du permis « Amilcar », ...
  • Journal Officiel·1999 / N°040·page 2·fr
    ...738 Ministère de l'Agriculture Arrêté du Premier ministre du 8 ma...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 9·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances, Vu le décret sur le...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 5·fr
    Du point « A » situé sur la plage et à 2000 m du centre ville la l...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 39·fr
    ...- A partir du point H la limite se dirige vers l'Ouest jusqu'au po...
  • Journal Officiel·1981 / N°063·page 5·fr
    IMPOTS NOMINATION Arrêté du Ministre du Plan et des Finances du ...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 62·fr
    ...| 697 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°54854 | Non immatri...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 3·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la C...
  • Journal Officiel·1995 / N°051·page 8·fr
    ...- Le montant du prix du progrès social attribué aux entreprises et...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 58·fr
    ...| 595 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°55368 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 14·fr
    ...| 85 conforme à la parcelle A du plan T P D n°76083 | non immatric...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 4·fr
    # Ministère du Plan et des Finances ## CONTROLEURS FINANCIERS Pa...
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 27·fr
    ...au profit de la société Ampolex (A.O.E) P.T.Y Limited, Vu l'accor...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 8·fr
    ...— La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 30·fr
    ...nouvellement du permis "Gabès Jerba Ben Gardane au profit de Marat...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 33·fr
    ...- Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères s...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 14·fr
    ...de direction Ouest-Est passant à 275 m au Nord du point de repère ...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 3·fr
    ...ervateurs du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à...