Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 67·fr
    ...| 256 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°621826...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 39·fr
    ...parcelles sur le plan | Situation des parcelles | Nature des parce...
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 15·fr
    ...néral de l'institut national d'archéologie et d'art au ministère d...
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 38·fr
    ... pour les différentes années, parcours et sections : * la premièr...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 27·fr
    ...ute l'année pour irriguer une parcelle de 6 ha. Arrête : Article...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 24·fr
    ...El Goffi consistant en deux parcelles de terre à caractère agricol...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 18·fr
    ...Saniet El Khamar, consistant en une parcelle de terre à vocation a...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 45·fr
    ... Monsieur Mohamed Néjib Sansa, Architecte Principal est chargé des...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 2·fr
    ...use d'utilité publique, d'une parcelle de terre non immatriculée, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 1·fr
    ...la procédure de passation des marchés de l'Ufficio de l'Energie et...
  • Journal Officiel·1998 / N°007·page 20·fr
    ...ve- garde des documents et des archives. a) établissement d'une li...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 7·fr
    ...4) dans les différents marchés du gouvernorat de Kairouan. 5) dans...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 6·fr
    ...| | 98 | 498 | | El-Béjia | Ex-Fondation Habous El-Karchani | 2h...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 25·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1986 / N°013·page 8·fr
    ...3 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles ir le plan u pro...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre, d'une conte...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 18·fr
    ...attributions et obligations, - Les marchés publics : textes réglem...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 33·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : La rue N° 7018. A l'Est : T.F. 1020...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 22·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain agricole, située à la forêt de...