Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 54·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2017 / N°012·page 9·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2013 / N°058·page 6·fr
    ...equête dans les cas exigeant davantage d'investigations. Art. 2 -...
  • Journal Officiel·2026 / N°008·page 5·fr
    ...e de l'intérieur avec rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2021 / N°012·page 15·fr
    ...19, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2023 / N°061·page 4·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 6·fr
    ...ec bénéfice des indemnités et avantages alloués au chef de service...
  • Journal Officiel·2003 / N°005·page 18·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2017 / N°086·page 8·fr
    ...ant refonte du dispositif des avantages fiscaux, Vu la loi n° 200...
  • Journal Officiel·2021 / N°034·page 12·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur géné...
  • Journal Officiel·1991 / N°046·page 3·fr
    ...l bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2010 / N°043·page 16·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages afférents à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2015 / N°040·page 11·fr
    ... de l'intérieur, avec rang et avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2022 / N°011·page 23·fr
    ...Etablissement | Indemnités et Avantages | | --- | --- | --- | ---...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 19·fr
    ...n est extrêmement efficace et avantageux pour la récupération de l...
  • Journal Officiel·2014 / N°045·page 14·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 36·fr
    ...t de faire un rapport sur les avantages particuliers; b) que la s...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 21·fr
    ...ions | 36.638,941 | | | | Avantages en nature | 3.533,576 | |...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 18·fr
    ...and public, - Bénéficier de l'avantage fiscal prévu par la loi de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°001·page 21·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...