Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 513 résultats pour ""ISE""
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 12·fr
    ...- La signature de l'expertise est obligatoire. Elle est compétée é...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 18·fr
    ...l'avis 113 relatif aux marchandises importées sous le couvert du c...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 16·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à 26.400.000 DT outre les f...
  • Journal Officiel·2020 / N°108·page 18·fr
    ...bénéfice de l'avantage de la prise en charge par l'Etat de la boni...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 62·fr
    ...Mise à prix : 9.468,000D La visite de la propriété peut s'effectu...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 2·fr
    ...187 Octroi d'un congé pour la création d'entreprise... 191 Arrêté ...
  • Annonces Légales·2023 / N°104·page 11·fr
    ...u Registre National des Entreprises le 10 Août 2023 sous le Numéro...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 39·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix a été fixée à la somme de vingt deux ...
  • Annonces Légales·2020 / N°072·page 19·fr
    ...Mise à prix de la vente : La mise à prix de l'immeuble saisi est ...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 35·fr
    ...La totalité des 8989/1150 parts indivises faisant partie du titre ...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 51·fr
    ...Mise à prix : Est fixée suite à un rapport d'expertise fait par mo...
  • Annonces Légales·2004 / N°077·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie, so...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 53·fr
    ...La mise à prix : 51.000,000 dinars après déduction de 40 %. Date ...
  • Annonces Légales·2011 / N°104·page 15·fr
    ...Mise à prix : Le prix est fixé à trois cent trente mille dinars (3...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 45·fr
    ...Ces lots sont repiqués d'oliviers Mise à prix : La mise à prix es...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 26·fr
    La mise à prix: Soixante six milles huit cent vingt trois dinars 4...
  • Annonces Légales·2023 / N°122·page 13·fr
    ...4) Mise à prix : 11516,662 Dinars suivant l'expertise en date du 5...
  • Annonces Légales·2024 / N°144·page 6·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix après remise de 40 % est fixée à 6340...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 9·fr
    ...Dans tous les cas, il doit aviser son client du résultat de sa mis...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 5·fr
    ...les valeurs mobilières émises par une personne morale publique tun...