Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2018 / N°070·page 30·fr
    ...Le permis de recherche prévu au premier paragraphe du présent arti...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 44·fr
    ...- assurer les missions d'encadrement, de conception, de coordinati...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 3·fr
    ...Ces dividendes seront mis en paiement à partir du 15 Avril 2021 au...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 128·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2016 / N°103·page 37·fr
    ...| | - les commissions techniques consultatives de retrait des per...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 17·fr
    ...SOCIETE FERMETURES MISCHLER TUNISIE Société à responsabilité li...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 59·fr
    ...Lecture des rapports du commissaire aux comptes concernant ce même...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 20·fr
    L'approbation des articles des statuts mis à jour le 29 décembre 2...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 18·fr
    ...CHAPITRE V Commission de contrôle ARTICLE 36. — Composition 1) ...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 4·fr
    ...— La durée du présent permis est fixée à cinq années grégoriennes ...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 4·fr
    ...- Sont soumis à l'avis préalable de la commission départementale d...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 3·fr
    ...Le capitaine Raouf Bouchoucha, substitut du commissaire de gouvern...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 42·fr
    ...ros : mise à prix 55.000 dinars. - Marché Hebdomadaire : mise à pr...
  • Journal Officiel·2018 / N°067·page 39·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Mademoiselle Najla Layouni, profess...
  • Journal Officiel·2018 / N°068·page 39·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Mademoiselle Najla Layouni, profess...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 111·fr
    ...- Présentation du dossier devant une commission régionale présidée...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 8·fr
    ...Les rapports de ces groupes sont soumis pour avis à la commission ...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 18·fr
    ...- approuvé les rapports du gérant et celui du commissaire aux comp...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 41·fr
    ...Lecture des rapports du commissaire aux comptes relatifs à l'année...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 25·fr
    ...xercice de la profession de Commissionnaire en Douane. Il est por...