Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2002 / N°045·page 4·fr
    ...La prorogation s'applique, dans ce cas, au reste des membres de la...
  • Journal Officiel·2012 / N°038·page 2·fr
    ...u 28 février 2003 portant homologation du barème des honoraires de...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 4·fr
    ...Toutefois, des dérogations motivées par un changement de résidence...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 9·fr
    ...é du pays ayant délivré l'homologation. ART. 4. — Les lampes plac...
  • Journal Officiel·2006 / N°077·page 2·fr
    ...18 septembre 2006, portant prorogation du mandat des membres des c...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 1·fr
    ...re du 9 mars 1974, portant prorogation de la date de fermeture de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 5·fr
    ...ispositions transitoires et dérogatoires au statut particulier du ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 97·fr
    ...ZZI | MELLE OARIS EISEM | MR ROOGA HARIBB HAISSHE | ITUOIRI MOURAD...
  • Journal Officiel·1987 / N°014·page 4·fr
    ...des finances, avec rang et prérogatives de sous-directeurs d'admin...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 6·fr
    ...Décret N° 65-346 du 24 juin 1965 (24 sa-far 1385), portant dérogat...
  • Annonces Légales·2024 / N°050·page 2·fr
    GESTION DE SOCIETES Homologation de résolutions SOCIETES ANONYME...
  • Journal Officiel·2018 / N°017·page 3·fr
    ... 21 février 2018, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·2023 / N°020·page 2·fr
    ...u 17 février 2023, portant prorogation des délais de réalisation d...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 8·fr
    ... 1991, portant dispositions dérogatoires au statut du corps des in...
  • Journal Officiel·1980 / N°064·page 9·fr
    ...ns de fin de stage ou à l’homologation des programmes de formation...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 8·fr
    ...L'intéressé bénéficie dans ces fonctions des rang et prérogatives ...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 9·fr
    ... a pour objet, notamment, l'abrogation de l'article 8 du décret – ...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 13·fr
    ...ars 1974, sauf décision de prorogation prise par le conseil d'admi...
  • Journal Officiel·1989 / N°011·page 2·fr
    ...Dans cette situation il a rang et prérogatives de directeur généra...
  • Journal Officiel·2010 / N°017·page 2·fr
    ...s à l'Etranger Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteu...