Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 6·fr
    ...1488168/M Suivant statuts en date du 5/12/2016 enregistrés à la re...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 11·fr
    ...— Le statut général de la fonction publique. — Le statut du perso...
  • Annonces Légales·2006 / N°013·page 16·fr
    ...- La modification de l'article 6 des statuts concernant le montant...
  • Annonces Légales·2007 / N°073·page 5·fr
    ...2007G03728SRLB1 --- ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statu...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 33·fr
    ...- La mise à jour de l'article n°4 des statuts. 2010G02688SRLB2 #...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 27·fr
    ...Gérant statutaire : Mr Olivier VAN Den Bossche est nommé gérant po...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 13·fr
    ...13991351F/A/M/000 Selon statut, enregistré à la recette de l'enre...
  • Journal Officiel·2010 / N°081·page 17·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 26·fr
    ...- De modifier conséquemment l'article 7 des statuts de la société....
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 3·fr
    ...Les Gérants 2012G05754SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant sta...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 7·fr
    ...Mr Hatem Mamlouk avec tous les pouvoirs énoncés au statut les plus...
  • Journal Officiel·2008 / N°058·page 4·fr
    ...du 12 décembre 1983, , portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 26·fr
    ...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. 2007T02490S...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 8·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 6·fr
    ...99 ans Attestation de dépôt de déclaration du projet n°SDCE12C31E...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 4·fr
    ...Exploitations et gestions des stations de services. Siège social ...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 7·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, fixant le statut général ...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 12·fr
    ...Monsieur Aydi Khaled a été nommé gérant statutaire de la société a...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 13·fr
    ...1558564/L Suivant statuts en date du 22/3/2018 enregistrés à la r...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 11·fr
    Vu le décret n° 85-267 du 15 février 1985, portant statut particul...