Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 31·fr
    ...Rue Larbi Zarrouk, 8000 Nabeul En vertu du procès verbal de l'Ass...
  • Journal Officiel·1978 / N°006·page 1·fr
    ... du 6 janvier 1978, portant ouverture d'examens d'aptitude profess...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 59·fr
    ...En vertu de l'art 468 du code de procédure civile et commerciale «...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 45·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu le 29 avril 1978 à 10 heures. N° E...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 16·fr
    ...ue du 18 août 2010, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 11·fr
    ...4, Rue Mahmoud El Matri Nabeul 8000 En vertu d'un procès-verbal d...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 20·fr
    ...1- En vertu d'une délibération de l'assemblée générale extraordina...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 44·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu le 13 mars 1979 à 10 heures à l'adr...
  • Journal Officiel·2016 / N°099·page 12·fr
    ...u 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 46·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu le 17 juin 1977 à 11 heures. Outre...
  • Annonces Légales·2014 / N°144·page 36·fr
    ...2014T06240FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'act...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 41·fr
    ...En conséquence, et en vertu de l'article 460 du CPCC et l'article ...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 41·fr
    ...2017X01617FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 35·fr
    ...En vertu du jugement préparatoire rendu par le conseil en date du ...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 29·fr
    ...92-94, Avenue Hédi Chaker - 8ème étage - 1002 Tunis En vertu du p...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 55·fr
    ...Aussi et en vertu de l'article 231 du Code de Commerce, il est pub...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 30·fr
    ...1156238 P/A/M/000 En vertu des statuts datés du 13 janvier 2010, ...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 22·fr
    ...00320286-89 En vertu du procès-verbal de la réunion du Conseil d'...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 13·fr
    ...2020S01190FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·2010 / N°067·page 9·fr
    Arrêté du ministre de l'éducation du 14 août 2010, portant ouvertu...