Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 30·fr
    ...at de gérance libre pour récalcitrant et défaut de règlement de lo...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 37·fr
    ...ne Ben Ali Neffati a confié à titre de location gérance libre à Mr...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 20·fr
    ...ion 2, Rue d'Epernay - Tunis Titre : 1) Jugement en matière comme...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 19·fr
    ...## CHAPITRE VI ## La conférence de direction du Ministère de l'Ed...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 3·fr
    ...les conditions d'émission des titres souscrits par le Trésor en re...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 13·fr
    ... APRES SURENCHERES ETUDE DE MAITRE Mohamed Mokhtar Maâlej Avocat ...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 43·fr
    ... usage d'habitation, objet du titre foncier n°606652 Nabeul, d'une...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 24·fr
    ...artie de la parcelle objet du titre foncier n° 56178 Tunis connue ...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 4·fr
    ... de (04H 75A, 85 Ca) objet du titre foncier n° 5333313 Nabeul. Mi...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 45·fr
    ...Les Parts Indivis suivant l'immeuble objet du titre foncier n° 442...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 11·fr
    ...tion 1967 et notamment son chapitre X; Vu le décret N° 68-164 du ...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 53·fr
    ... (villa Charles Rey) objet du titre foncier n° 111103 Tunis situé ...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 29·fr
    ...Consiste à la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 028...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 44·fr
    ...C'est l'immeuble dénommé «Inès», objet du titre foncier n° 10003 B...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 50·fr
    ...sont priés de présenter leurs titres de créance au liquidateur sus...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 10·fr
    ...Monsieur Aras Turki, est nommé au titre des fonctionnaires en acti...
  • Annonces Légales·2010 / N°134·page 29·fr
    ...ernorat de Kairouan, objet du titre foncier n°30646 Kairouan d'une...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 29·fr
    ...Ali Ben Brahim Ben Mohamed El Manai, titre foncier N° 48.544 et Ha...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 50·fr
    ...la partie poursuivie objet du titre foncier n°33454 Bizerte, dénom...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 41·fr
    ...Tous travaux de peinture de badigeonnage, de verrerie et de vitrer...