Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 508 résultats pour ""OCT""
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 28·fr
    ... août 1961, et finissant le 31 octobre 1961, renouvelable taciteme...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 43·fr
    ...mière Instance de Tunis, le 26 octobre 1965, sous le n° 2126. Pour...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 14·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 20 octobre 1970....
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 23·fr
    ...Le quatrième titre concerne la possibilité d'octroi de prêts par l...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 12·fr
    ...A la date du 12 octobre 1957, la dame Fatma bent Ammar ben Mohamed...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 35·fr
    ... générale extraordinaire du 10 octobre 1974, enregistrée à Tunis l...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 19·fr
    ...L'agrément de commissionnaire en douanes sera octroyé (en cas de r...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 23·fr
    ...Isère 4.619 du 28 octobre 1963). Cette invention est caractérisée...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 9·fr
    ... Vu le décret n°92-1807 du 12 octobre 1992 relatif aux dispositio...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 15·fr
    ... Nationale N° 639 en date du 4 octobre 1963. Statut : Société ano...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 10·fr
    ... ben Hassine, à compter du 1er Octobre 1962 Attia Béchir, à compte...
  • Journal Officiel·2003 / N°031·page 4·fr
    ...La présidence de la commission est octroyée à un magistrat. Sa com...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 29·fr
    ... (Loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379) #...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 16·fr
    ...nal Officiel de la République Tunisienne - 1er octobre 1991 N° 66
  • Journal Officiel·1966 / N°054·page 12·fr
    ...r requête N° 18/63 rendue le 6 octobre 1965 par Monsieur Sa'd Chab...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 6·fr
    ...- LES MODALITES DE CALCUL ET D'OCTROI DES RENTES COMPENSATRICES A...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 23·fr
    ...ux dispositions du décret du 6 octobre 1955 (18 safar 1375). ART....
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 15·fr
    ... TUNISIENNE — 29 Septembre - 3 Octobre 1967 1241 (Priorité du bre...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 19·fr
    ...ministre de l'équipement du 30 octobre 1978, prescrivant la délimi...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 10·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 4 Octobre 1994 N° 7...