Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 57·fr
    ...Hechmi Chabbah par le procès-verbal n° 535 qui oblige les parties ...
  • Annonces Légales·2007 / N°068·page 37·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme. Le président de la commu...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 40·fr
    ...ha Ben Abdallah sis au centre urbain nord immeuble ICC bur 03-05 à...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 20·fr
    ...044994S/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 44·fr
    ...Nabhani Imen, CIN 09127765, deumeurant Oued Ezbib Ajim Djerba. Le...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 8·fr
    ...uction d'une copie du procès-verbal de récolement et du certificat...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 14·fr
    ...tuée dans la municipalité de Korba, gouvernorat de Nabeul. Il s'ag...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 8·fr
    ...em Bouroga suivant le procès-verbal de vente n° 03/6708 daté du 19...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 8·fr
    ...Mohamed ben Mahmoud Ghorbal, à compter du 1er avril 1958. Maarek ...
  • Annonces Légales·2005 / N°011·page 4·fr
    ...Mohamed Mehdi demeurant à l'Ariana 25 rue Asdurbal. Propriété à v...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 32·fr
    ...paration vitale que quelques herbacés dispersés... 5- Mise à prix...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 40·fr
    ... tour des bureaux 1082 centre urbain Nord. 4 - Immeuble saisi : I...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 2·fr
    ...nces et des lois, des procès-verbaux et des contes-rendus des Comm...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 26·fr
    ...em, La Marsa, Sfax, Sousse, Djerba, et Nabeul) et des autres inter...
  • Annonces Légales·2017 / N°104·page 17·fr
    ...2017T02285APSF2 ## Déclaration Suite au procès verbal du 1er nov...
  • Journal Officiel·1998 / N°068·page 4·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 9·fr
    ...ans le Gouvernorat de Souk El Arba. Les propriétaires ou présumés ...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 44·fr
    ...le au n° 28, rue Kheireddine Barbarousse - Tunis. Le montant de l...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 20·fr
    ...Pour Extrait du Procès verbal de l'assemblée extraordinaire Le Pr...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 24·fr
    ...Son épouse Mbarka Ben Mohammed Ben Salem Bouharba pour son compte ...