...| | - Loi n° 89 – 73 du 02 Septembre 1989 modifiant et complétant...

...Les opérations ont été closes définitivement le 16 septembre 1974 ...

... par le décret n° 72-300 du 29 septembre 1972, en ce qui concerne ...

...Aux termes d'un acte sous-seing privé en date à Tunis du 24 septem...

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 6-10 Septembre 1963...

N° 73 Journal Officiel de la République Tunisienne - 28 Septembre ...

...alisation d'évacuation (fosses septiques, égouts), étanchéité, iso...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 31 Août - 4 Septemb...

...séré au Journal Officiel du 27 septembre 1974. Les opérations ont...

... et aux travaux légers plus de sept heures par jour au total. 3 -...

...ix cent soixante-quatorze cent sept cent trente (634.740) actions....

...— Le capital social est fixé à TRENTE SEPT MILLE CINQ CENTS DINARS...

...ions du décret n° 93-1825 du 6 septembre 1993 et en cas de nécessi...

...al Officiel de la République Tunisienne - 10 Septembre 1993 N° 68

...e tiendra le 3 mai 1958, à dix-sept heures, au siège social, à Sfa...

...N° 77 Journal Officiel de la République Tunisienne — 25 septembre ...

...uan, d'une contenance de vingt sept hectares complantée d'oliviers...

...s jours du premier, quatrième, septième et dixième mois de l'année...

...6° La totalité de sept cents oliviers, situés à Henchir Bou Harcha...

...1°) d'une somme globale de dix mille six cent dix sept Dinars huit...