Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 55·fr
    ...## TITRE VI ## Dispositions finales Art. 16. – Sont abrogés, tou...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 8·fr
    - Tout créancier de la société doit présenter ses titres de créanc...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 163·fr
    ...CHAPITRE I Organisation administrative Art. 2. - Conformément à ...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 17·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## Dispositions générales Article premier - L...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 44·fr
    ...Toute la parcelle n° B168, objet du titre foncier n° 38939 Ariana ...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 17·fr
    ...A titre de premier dividende, Le produit de la liquidation, après ...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 74·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à Hammam Sousse objet du titre fonci...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 5·fr
    ...de de la trémie conique de 50 litres. ART. 7. — Le prix de base f...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 26·fr
    ...00 + SB | | Engrais azotés (nitrate de potassium) | S.B. | | P...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 41·fr
    ...iété hydromécanique, objet du titre foncier n° 7691, situé à la ru...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 14·fr
    ...serves aux administrateurs au titre de leur gestion de l'exercice ...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 39·fr
    ...ption, d'achat ou de vente de titre et droits sociaux, d'avances, ...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 15·fr
    ... la rémunération du gérant au titre de l'exercice 2014; - Approbat...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 25·fr
    ...Tout créancier de la société doit présenter ses titres de créance ...
  • Annonces Légales·2016 / N°014·page 30·fr
    ...és à produire au syndic leurs titres de créances certifiés sincère...
  • Journal Officiel·2007 / N°099·page 8·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 11·fr
    ...| | Agrumes (oranges, mandarines, clémentines, citrons) | 50.000 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 26·fr
    ...qu'ils pouvaient souscrire, à titre préférentiel, proportionnellem...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 57·fr
    ...du tiers du prix «ouverture à titre de cautionnement auprès de la ...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 54·fr
    ...Titre d'exécution : La saisie a été opérée en vertu de l'état de l...