Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 8·fr
    # TITRE III ## Du classement final Art. 22. — Les coefficients d...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 30·fr
    ...tenant à la société objet des titres fonciers n° 117991 Tunis déno...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 33·fr
    ...l'ensemble de l'immeuble dénommé «FATMA» objet de titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 4·fr
    ...1 N° du titre foncier : 40197 Tus 2 Superficie en m² : 3811 Nom...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 7·fr
    ...talisés les crédits exigés au titre des unités de valeurs préparat...
  • Annonces Légales·2024 / N°123·page 8·fr
    ...teur dans le terrain objet de titre foncier n°54568 Sousse, nommé ...
  • Journal Officiel·1972 / N°021·page 8·fr
    ...us le nom « Ragusa » objet du titre foncier N° 48.137 sis à Oued E...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 5·fr
    ...La décision litigieuse sera immédiatement soumise à l'arbitrage de...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 43·fr
    ...La totalité de la propriété dite - Farhat - objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 49·fr
    ...Le bien immobilier objet du titre foncier n°8347 Bizerte, sis à Bi...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 44·fr
    ...CABINET DE MAITRE Mohieddine Zouaoui Avocat à la Cour de Cassation...
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 8·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 29·fr
    ...n mur en ciment armé objet du titre foncier N° 95759 « Grand MAM »...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 18·fr
    ...ouristique de Sousse objet du titre foncier n° 202.806 et de la ré...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 10·fr
    ...En ce qui concerne une partie de la parcelle 3 du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2018 / N°125·page 36·fr
    ...l'immeuble nommé "wafa" objet de titre foncier n°42968 Mahdia comp...
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 18·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## Du droit de se présenter aux élections Art...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 17·fr
    ...lité, les fenêtres en bois et vitres avec des stores en misheler e...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 32·fr
    ...culée à la Propriété Foncière titre N° 201.937. Mise à prix : Lot...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 31·fr
    ...## CHAPITRE II ## Organisation administrative Art. 6. — Le burea...