Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 16·fr
    ...des parts rémunérant apport à titre de fusion, - Dissolution défin...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 12·fr
    ... g) Le service social ## CHAPITRE II ### Les services technique...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 25·fr
    ...2017N00861SRLB2 ## Société Hôtel les citronniers SARL au capital...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 19·fr
    ...La totalité de l'immeuble nommé «Angel 21» objet du litre foncier ...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 77·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER # DISPOSITIONS GENERALES Art. 2. - Au sens du...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 10·fr
    ...Chapitre Quatre ## Dispositions particulières Art. 23. - En plus...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 4·fr
    ...Les titres d'actions libérées des versements exigibles peuvent ass...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 10·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 63484 Ben Ar...
  • Annonces Légales·2023 / N°018·page 11·fr
    ...1) Agence Anis de Voyages (débitrice), société à responsabilité li...
  • Annonces Légales·2025 / N°003·page 3·fr
    ...té des dettes de la Banque au titre de la ligne de crédit japonais...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 5·fr
    ...| NUMERO d'Ordre | NUMERO du titre foncier | NOM de la propriété ...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 3·fr
    ...A ce titre, il est consulté sur toutes les questions ayant une inc...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 34·fr
    ... Bougatfa, faisant l'objet du Titre Foncier Michou VII n° 99.086 e...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 9·fr
    ...**TITRE I** **DISPOSITIONS GENERALES** Article Premier. — Le règ...
  • Journal Officiel·1985 / N°005·page 2·fr
    ...Nationale et notamment son chapitre IV; Arrête : **Article Premi...
  • Journal Officiel·2000 / N°058·page 5·fr
    ...**CHAPITRE IV** **Tutelle de l'Etat** Art. 15. - Sont soumises o...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 5·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 13·fr
    ... du jour du conseil, et ce, à titre consultatif, Art. 13. - Le co...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 5·fr
    ...La totalité du Terrain objet du titre foncier n° 68740 Sfax dénomm...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 12·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nom. Habib Bourguiba, ...