Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 26·fr
    ...Akri Chedly avec les pouvoirs stipulés au procès-verbal du 26 mai ...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 4·fr
    ...ent approuvés, dans les zones urbaines, touristiques ou industriel...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 43·fr
    ...demeurant à Ksar-Hellel rue Djerba vend tout le fonds de commerce ...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 15·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 20·fr
    ...N°B08222592014** Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 7·fr
    ...ar la notification du procès-verbal constatant l'infraction. La di...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 39·fr
    ...le Chemin de Zarzis à Djerba encaillassé,
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 37·fr
    ...in agricole proche de la zone urbaine de la ville de M'saken. Pri...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 48·fr
    Suivant le procès verbal de l'assemblée extraordinaire du 6/11/200...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 18·fr
    ...B154751997 En vertu du procès-verbal du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 34·fr
    ...u 31/7/2010, demeurant à la tourba Agareb la totalité du fonds de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 34·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2005 / N°125·page 3·fr
    ...Ce conformément à la description relatée dans le procès-verbal de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 43·fr
    ...Il appert du procès-verbal de la première assemblée générale const...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 13·fr
    ...végétation broussailleuse ou herbacée. Les arbres de cette même ba...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 45·fr
    ...e de 226 m² proche de la zone urbaine caractérisé par son extensio...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 20·fr
    ...1539254/S Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 25·fr
    ...s d'enregistrement du procès-verbal de vente et de publicité, ces ...
  • Annonces Légales·2004 / N°144·page 2·fr
    ...e de la délégation de Midoun-Jerba, gouvernorat de Medenine. Page...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 25·fr
    ...## AVIS Du Procès-Verbal de l'Assemblée Ordinaire de la Société à...