Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 38·fr
    ...Les oppositions doivent être envoyées au cabinet Maitre Bhar Abdel...
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 9·fr
    ...sur les Mines et notamment le titre II; Vu l'arrêté du 24 octobre...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 17·fr
    ...teur Général de la société au titre de leur gestion pour les exerc...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 41·fr
    ...- Le titre en vertu duquel il s'agit : injonction de payer n°25175...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 12·fr
    ... réserve pour leur gestion au titre de l'exercice clos le 31/12/20...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 8·fr
    ...orclusion entre les mains de maitre Salma Louati avocate à Sfax. ...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 12·fr
    ... 38, et dans l'intitulé du chapitre III de la loi n°94-36 du 24 fé...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 10·fr
    ...vue de la prise en charge des titres souscrits. Un prospectus d'é...
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 36·fr
    ...e Villa bâtie en dur objet du titre foncier n° 74083 dénommé « Nad...
  • Journal Officiel·1969 / N°050·page 17·fr
    ... 977 m² et faisant l'objet du Titre Foncier N° 6.871. Cet immeubl...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 23·fr
    ...eur Braquehaye à Tunis, leurs titres de créance avec les pièces ju...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 37·fr
    ...raj Ben Med Rourou transmet à titre de donation à 1/ Mr Mouez Ben ...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 61·fr
    ...1945.83 part indivises du titre foncier 8674 Zaghouan propriété di...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 51·fr
    ... sis à Mereth-Gabès, objet de titre foncier n° 24167 Gabès. Mise ...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 11·fr
    ...Cité Ennasr Rue Arbitrage n° 2. Capital : 1.000 DT. Objet : Commer...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 8·fr
    ...Cependant et à titre exceptionnel les décisions d'avantages pour l...
  • Journal Officiel·1992 / N°071·page 7·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 29·fr
    ...s et des sciences humaines au titre de la session de l'année 2008....
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 12·fr
    ...ière à Nabeul à transférer le titre foncier n° 504517 Tunis C2 dén...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 23·fr
    ...le rue de Marseille, objet du Titre Foncier Barthélémy N° 1.385, d...