Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 6·fr
    ...1°) les fonds provenant de l'amortissement du matériel, mobilier e...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 34·fr
    ...Deux exemplaires du dit Avenant ont été déposés le 15 septembre 19...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 28·fr
    ...Groupe de travail mixte Un groupe de travail mixte comprenant des...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 27·fr
    ...Il consiste en une villa à simple rez-de-chaussée comprenant quatr...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 23·fr
    ...- Agence de Kalaat-Es-Senam : - Eléments incorporels : 100 d. - El...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 39·fr
    ...marjaà implantée de quelques grenadiers et un puits valable à l'ir...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 41·fr
    ...ais de Justice, boulevard Bab Benat-Tunis. Poursuivante : La Soci...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 6·fr
    ...es de la Catégorie « A » appartenant à un cadre d'Administration C...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 19·fr
    ...t Place du Leader N° 12, appartenant immédiatement aux associés Me...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 41·fr
    ...e à Sousse, rue Ettourki, comprenant une pièce ouvrant à l'Etat, d...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 13·fr
    ...eu, de rectifier les rôles en tenant compte des réclamations ou de...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 6·fr
    ...ires de la catégorie «D» appartenant au Premier Ministère et occup...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 81·fr
    ... | sssss865 SALLAMI KAMEL BEN KENANI | CIN | sssss153 ABDI RYM BEN...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 2·fr
    ...ur Général de l'Office et comprenant en outre, huit membres, nommé...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 15·fr
    ...ement au nombre de parts appartenant à chacun d'eux, faculté de co...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 10·fr
    ...84, portant approbation de l'avenant à la convention susvisée, sig...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 7·fr
    ...Valve pour récipient contenant du Gaz sous pression priorité du br...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 26·fr
    ...le fonds de commerce lui appartenant et consistant en un atelier d...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 23·fr
    ...Ex-Arsenal - Menzel-Bourguiba ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE du 29 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 12·fr
    ...ablissements ou des titres en tenant lieu. Article 305 (nouveau) ...