Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 39·fr
    ...La société créditrice a élu domicile à l'étude de maître Helmi Bel...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 16·fr
    ...3- Quitus au gérant Mohamed Jeguirim pour sa gestion au titre de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 63·fr
    ...La totalité d'une huilerie objet du titre foncier n° 35693 Kairoua...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 44·fr
    ...5- Titre exécutoire : Contrat de prêt enregistré le 15 février 200...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 33·fr
    ... plan de morcellement du même titre sis à Gsirat délégation Menzel...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 59·fr
    ...e participations, d'achats de titres et par tout autre moyen finan...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 62·fr
    ...res des biens meubles de la débitrice société «out door» [ancienne...
  • Journal Officiel·2008 / N°094·page 6·fr
    ...dans ce cas, comme figurant à titre indicatif ou de rappel, consac...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 15·fr
    ...D'après le titre : Au Sud, à l'Est et au Nord : un chemin.
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 20·fr
    ...- peut être déclaré admissible à titre exceptionnel aux épreuves o...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 8·fr
    ... forestier et notamment le chapitre VIII du dit code ; Vu l'arrêt...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 32·fr
    ...ions doivent se faire auprès maitre Ghanmi Fethila à son cabinet s...
  • Journal Officiel·2000 / N°002·page 5·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## Dispositions générales Article premier. - ...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 13·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du Titre foncier n°148718 Tunis dé...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 9·fr
    ...la totalité des parts indivises (145,906/667) du titre foncier n°4...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 7·fr
    ...## Chapitre 2 ## Du régime des examens Art. 8 - Le régime d'éval...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 2·fr
    ...A titre exceptionnel, un fonctionnaire des cadres supérieurs peut ...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 21·fr
    ...Chapitre III. Fonctionnement du Conseil ART. 6. — Le Conseil Sup...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 24·fr
    ...lles ils sont intéressés à un titre quelconque, tels qu'ils ressor...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 43·fr
    ...ute El Baten KM 3-Kairouan, à titre de gérance libre, et ce à part...