Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 508 résultats pour ""OCT""
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 11·fr
    ...terné et obtenu le diplôme de docteur en médecine. ART. 12. — La ...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 30·fr
    1324 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5-8 Octobre 19...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 31·fr
    ...année 1379 correspondant au 10 octobre de l'année 1959, publiée au...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 12·fr
    ...i) il consent l'octroi de tous crédits ou avances sous quelque for...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 22·fr
    ... les citoyens des conditions d'octroi des autorisations d'occupati...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 31·fr
    ...ition N° 54.655, déposée le 27 octobre 1949 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 30·fr
    ... (Loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379) -...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 22·fr
    ...Article 4 1) Lorsqu'un congé annuel sera dû, il sera octroyé d'un...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 4·fr
    ...; Vu le décret N° 71-307 du 9 octobre 1971, fixant le statut des ...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 6·fr
    ...- contribuer à la formation doctorale des étudiants dans le cadre ...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 4·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3 Octobre 1972 Vu ...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 22·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 16 octobre 1963. L...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 4·fr
    ...ets du 31 janvier 1887 et du 8 octobre 1912 et par la loi N° 58-96...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 25·fr
    ...Monsieur Amor Ben Salah Ben Amor Khélil Ameri, né le 30 octobre 19...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 15·fr
    ...icle 8 du décret susvisé du 25 octobre 1951, majoré : 1°) du décim...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 26·fr
    ...Héritiers Docteur Temait. ## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 17·fr
    ...du 10 janvier 1967 n° 608.271 et 2 octobre 1967 n° 671.946 au nom ...
  • Journal Officiel·1969 / N°016·page 3·fr
    ... Vu le décret n° 61-355 du 27 octobre 1961, portant extension du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 45·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15 Octobre 1976 245...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 21·fr
    ...xante quatre et le vingt et un octobre, Monsieur Saïd Bahroun, gér...