Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 10·fr
    ...ivée d'eau, ladite crépine contenant un corps filtrant, ces perfec...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 22·fr
    ...à Mme Mohamed Abdelaziz, née Khenatchia Gilberte qui l'exploitera ...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 38·fr
    ...s ses parts sociales lui appartenant dans la Société à responsabil...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 17·fr
    ... compter du 1er octobre 1976 Chenai Chédiy, à compter du 1er octob...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 28·fr
    ...l, Siméon Naccache, lui appartenant dans la Société en nom collec...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 6·fr
    ...anisation b) les recettes provenant de la fourniture de services ...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 8·fr
    ... à indemnité, soit s'ils appartenaient à l'Administration en quali...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 22·fr
    ...ah, demeurant à Tunis, rue El Menadki. Pour extrait. N° 905. Me...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 6·fr
    ...ier, l'ouverture doit être convenablement protégée de tous côtés, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 37·fr
    ...commerce de café-bar lui appartenant, sis à Tunis, 17, avenue de P...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 6·fr
    ...eu, de rectifier les rôles en tenant compte des réclamations, ou d...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 26·fr
    ...e d'un système catalyseur comprenant un hydroperoxyde organique, d...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 6·fr
    ...Beijacem Djellidi, à compter du 1er janvier 1975 Menamgar Kalifi, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 5·fr
    ...Les parties des sarments coupés provenant de cette décharge, sont ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 50·fr
    ...e et les titres fonciers appartenant à la demanderesse et aux comm...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 6·fr
    ... 10% des revenus effectifs provenant des ventes de l'ouvrage aux l...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 31·fr
    ...Cette invention est caractérisée par une composition contenant un ...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 31·fr
    ...eu, de rectifier les rôles en tenant compte des réclamations, ou d...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 15·fr
    ...un fonds de commerce lui appartenant avec tous ses éléments corpor...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 29·fr
    ... de 10 dinars chacune qu'il détenait dans la S.A.R.L. Sotexim dont...