Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 32·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 0,50 ha de cultures mara...
  • Journal Officiel·1999 / N°101·page 33·fr
    ...Un arrêté du ministre exerçant le pouvoir hiérarchique ou le pouvo...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 19·fr
    ...Ardh Salah M'rad consistant en une parcelle de terre comprenant un...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 8·fr
    ... parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Situation des parcel...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 32·fr
    ...| 48 du plan TPD n° 48624 conforme à la parcelle n° 1 du plan du t...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 16·fr
    ...la partie restante de la parcelle E.26 Au Sud : La parcelle E.29 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 34·fr
    ...Route qui la sépare de la parcelle n° 435 et Ahmed Ben Laïfa. Ils...
  • Journal Officiel·1989 / N°079·page 4·fr
    ...cole ou dans des bateaux et embarcations autres que de plaisance o...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 6·fr
    ...## Chapitre VI ## Marchandises Dangereuses Article 48. - La class...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 24·fr
    ...« Saniet Chalègue », consistant en une parcelle comptant de 6 arbr...
  • Journal Officiel·2024 / N°138·page 11·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 16·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1988 / N°004·page 7·fr
    ...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Superficie appr...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 3·fr
    ...## COMMUNE DE SOUSSE Rectificatif au tableau parcellaire des imme...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 44·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 17·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle | Nature de la propriété | Situa...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 38·fr
    ...- lieu et superficie de la parcelle objet de demande. - un plan él...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 58·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : Un chemin. A l'Est : Naceur Ben Ahm...
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 20·fr
    ...le bien est constitué de parts indivises de la parcelle cadastrale...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 21·fr
    ...1° une parcelle de 50 hectares, à Henchir Baloune de Choobet-Ezzou...