Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·2004 / N°028·page 7·fr
    ...tourisme, des loisirs et de l'artisanat, du transport et de la cul...
  • Journal Officiel·2005 / N°038·page 13·fr
    ... ministre du commerce et de l'artisanat, Vu l'avis du tribunal ad...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 20·fr
    formulé, dans les délais impartis, une requête visant la révision ...
  • Annonces Légales·2023 / N°032·page 9·fr
    ...la société dans les délais impartis par la réglementation en vigue...
  • Journal Officiel·2004 / N°038·page 18·fr
    ...ndustrie, du Commerce et de l'Artisanat (U.T.I.C.A), représentée p...
  • Annonces Légales·2005 / N°052·page 3·fr
    ...2005S0555VEPA2 # ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ## A...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 39·fr
    ...2006R01674FCCC3 ## ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ##...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 34·fr
    ...2014W00708FCCC3 # ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS # C...
  • Annonces Légales·2017 / N°072·page 59·fr
    ...Ils sont répartis selon leur mode d'exercice comme suit : Archite...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 1·fr
    ...on des primes attribuées aux partis politiques …………………………………………………...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 28·fr
    ... à la propriété littéraire et artistique susvisés. Article 2 : Le...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 27·fr
    ...1/ De transférer le siège social de la société du 50, rue de l'art...
  • Journal Officiel·2008 / N°103·page 5·fr
    ... ministre du commerce et de l'artisanat, Vu l'avis du tribunal ad...
  • Annonces Légales·2024 / N°086·page 11·fr
    ...2024R01910FCCC3 ## ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ##...
  • Annonces Légales·2005 / N°079·page 10·fr
    ...2005T2395SRLB2 Société Poterie Artistique Hamza "SPAH" SARL Par ...
  • Journal Officiel·1978 / N°026·page 35·fr
    ...1.000 dinars répartis en 100 parts de 10 dinars chacune. Durée : ...
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 36·fr
    ... à la propriété littéraire et artistique, Vu la loi n° 2000-93 du...
  • Journal Officiel·2005 / N°034·page 5·fr
    ...pération dans le domaine de l'artisanat entre le gouvernement de l...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 24·fr
    ...Rue de l'Artisanat zone industrielle Charguia II - 2035 Tunis Cart...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 31·fr
    ...ppositions dans les délais impartis. 2006T06966FCCC2 # Annonce d...