Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 3·fr
    ... par décret, ayant rang et prérogative de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 3·fr
    ...— Une interrogation orale de 15 minutes environ sur les relations ...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 82·fr
    ...agents stagiaires, ou à la prorogation de leur stage d'une année a...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 32·fr
    ...ier n° 62643 Kairouan, sis à Chogafia Sebikha – Kairouan. Une att...
  • Journal Officiel·2009 / N°061·page 16·fr
    ... Date du renouvellement d'homologation | | --- | --- | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 52·fr
    ...| | RAAZAUDI MED HACEIR | MR BOGALLRO RISHA | MR SHUGHRAHE AROSSS...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 7·fr
    ...Par dérogation aux dispositions de l'article 3 de la présente loi,...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 83·fr
    ...Les prérogatives de la caisse Article 52 : La caisse peut prendre...
  • Journal Officiel·2016 / N°069·page 4·fr
    ...2677 Octroi d'une dérogation d'exercice dans le secteur public ......
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 61·fr
    ...tosanitaire, d'analyse, d'homologation et des autorisations provis...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 10·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 14·fr
    ...On entend par « Vin Mousseux », sauf dérogation, le produit obtenu...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 38·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 10·fr
    ...1380), portant dispositions dérogatoires et transitoires, au statu...
  • Journal Officiel·1992 / N°040·page 2·fr
    ...e du 8 juin 1992, portant homologation des plans de réaménagement ...
  • Journal Officiel·2015 / N°051·page 3·fr
    ... agricole 1349 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 19·fr
    ...ispositions transitoires et dérogatoires au statut du corps des Se...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 9·fr
    ...Des dérogations à cette règle pourront être accordées à titre tout...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 10·fr
    ...et prévoit, par ailleurs, l'abrogation d'un ensemble d'articles co...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 5·fr
    ...Toutefois, des dérogations peuvent être accordées par le Secrétair...