Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 16·fr
    ...d'hôtel et tous établissements similaires. Durée : 99 années. Si...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 12·fr
    ... rôle de la taxe locative et assimilées sur les immeubles construi...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 43·fr
    ...Une annonce similaire est déjà parue au journal La Presse le 12 fé...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 32·fr
    ...pièces détachées et commerce assimilé sis à Nabeul Avenue Bourguib...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 20·fr
    ... parts sociales à monsieur Massimiliano Zanchi et le maintien du ...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 21·fr
    ... dispositions statutaires et assimilées aux parts anciennes dès le...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 32·fr
    ...Une annonce similaire a été insérée au quotidien Echourouk du 21 s...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 22·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 25·fr
    ...'exercice en cours et seront assimilées aux actions anciennes. Ex...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 54·fr
    ...s ou opérations ayant un objet similaire ou connexe ou de nature à...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 70·fr
    ...dessus ou à tous autres objets similaires ou connexes. Durée : 50...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 3·fr
    ..., les tracteurs les motos et assimilés et ce pour une durée de qua...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 12·fr
    ...cantines et tout établissement similaire non ouvert au public. Ar...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 16·fr
    ...és locales et des organismes assimilés situés dans le gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 11·fr
    ... ci-dessus ou tout autre objet similaire. Durée : 99 ans Capital...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 38·fr
    ...Les actions nouvelles seront dès leur création, complètement assim...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 32·fr
    ... de son montant, l'acquéreur assimile le complément de prix à un a...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 56·fr
    ...à l'objet social ou à un objet similaire ou connexe. Dénomination...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 36·fr
    ...ls des articles de décors et assimilés» à «la société a pour objet...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 15·fr
    ...ssus spécifié ou à tous objets similaires, connexes ou susceptible...