Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2022 / N°022·page 7·fr
    ...tats de ses travaux qui sera soumis au Président du Comité exécuti...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 13·fr
    ...Ali Barhoumi, à compter du 1er janvier 1971 Ali Rekik, à compter ...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 7·fr
    ... l'appui des projets d'actes soumis à l'approbation du Premier Min...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 5·fr
    ...Toute soumission qui ne sera pas accompagnée des justifications su...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 5·fr
    ...- Le mauvais traitement habituel signifie la soumission de l'enfan...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 27·fr
    ...1) requérant; 2) son épouse Rachida Bent Toumi Ben Hassouna Charki...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 8·fr
    ...Le projet de constitution de l'Association a été soumis à l'enquêt...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr
    ...Monsieur Chedly Ben El Hadj Mohamed El Hassoumi, demeurant au Bard...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 23·fr
    ...Société Tunisienne d'Industries Electriques et de Lumières «S.T.I....
  • Annonces Légales·2016 / N°127·page 2·fr
    ...Décoration & Design sur bois et aluminium. Durée : 99 ans. Gér...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 5·fr
    ...- Les épreuves sont soumises à une double correction. Il est attri...
  • Journal Officiel·2007 / N°076·page 14·fr
    ...xant les catégories d'unités soumises à l'étude d'impact sur l'env...
  • Journal Officiel·2008 / N°051·page 4·fr
    ...Le comité supérieur est soumis au régime fiscal des établissements...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 84·fr
    ...- les éléments permanents de la rémunération soumis à retenu pour ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 19·fr
    ...- 1000 dinars pour les personnes morales soumises à l'impôt sur le...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 29·fr
    ...1) La soumission datée, signé et timbrée. 2) Les conditions d'appe...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 15·fr
    ...naires des catégories A et B soumis à son autorité dans les condit...
  • Annonces Légales·2017 / N°137·page 5·fr
    ...Société SONALU d'aluminium «SONALU». Objet : Vente des accessoires...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 2·fr
    ...éral ou relatifs aux projets soumis. 2) Le service des Etudes Econ...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 35·fr
    ...Abdelhamid Timoumi, Propriétaire «Imprimerie Timoumi», RC Monastir...