Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2005 / N°020·page 5·fr
    ...719175/P/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 13·fr
    ...De ce fait, En vertu de l'article 468 du C.P.C.C dans les trente ...
  • Annonces Légales·2011 / N°018·page 25·fr
    ...915562 S/P/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 23·fr
    ...2012S00630SRLB2 ## Société de distribution du Sahel En vertu de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 44·fr
    ...2013T03218FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 43·fr
    ...2019S00205FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu du contr...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 8·fr
    ...2023T00520FCCC3 ### Contrat de location gérance En vertu d'un co...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 1·fr
    ...du 11 octobre 1975, portant ouverture d'enquête | 2182 | | | | ...
  • Journal Officiel·1981 / N°069·page 2·fr
    ...2575 ## Ministère du Plan et des Finances AVIS relatif à l'ouver...
  • Journal Officiel·2007 / N°030·page 26·fr
    ...rmanente accordée à l'Etat en vertu des dispositions de la convent...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 35·fr
    ...Prix d'ouverture : Quatre cent soixante dix Mille vingt deux Dina...
  • Journal Officiel·2014 / N°018·page 30·fr
    ...8 octobre 2010, relatif à l'ouverture des opérations de délimitati...
  • Journal Officiel·2017 / N°079·page 12·fr
    ...- la date d'ouverture du concours, - le nombre de postes à pourvo...
  • Journal Officiel·1983 / N°019·page 1·fr
    ...rs 1983 reportant la date d'ouverture du concours sur épreuves pou...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 1·fr
    ...ice du 4 août 1983, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 16·fr
    ...B138962001 En vertu du procès verbal de l'AGO du 22 juin 2011 enr...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 31·fr
    ...1) Radhia, 2) Mohamed Hédi, 3) Sabiha, 4) Amel, Et en vertu du leg...
  • Annonces Légales·2020 / N°095·page 22·fr
    ...Toute réclamation contre l'ouverture de cet établissement doit êtr...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 20·fr
    ...| 0 | 1 | Ce cas s'applique quant l'ouverture de la portière est s...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 1·fr
    ...u 16 novembre 1974, portant ouverture d'un examen professionnel po...