Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 5·fr
    ...- L'expression "logement suburbain" indiquée dans les articles 6 e...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 19·fr
    ...Deux originaux dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 9·fr
    ...Ses décisions sont consignées dans un procès-verbal dûment signé p...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 50·fr
    ... à Midoune ouest délégation Djerba gouvernerat Médenine d'une supe...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 12·fr
    ...r Atigue Youssef Abderrahman Derbali Mohamed Larbi Naoui Soufi Khe...
  • Annonces Légales·2013 / N°009·page 33·fr
    ...Centre Urbain nord, Résidence Nour City Bloc B Appt B4.3 - 1003 Tu...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 6·fr
    ...CC Bureau n°11 Etage 2 centre urbain nord Tunis, dans un délai de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 12·fr
    ...r ben El Mabrouk ben Mahmoud Derbal El Mahressi a été nommé tuteur...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 26·fr
    ...ovembre 1965 Suivant procès-verbal en date du 26 novembre 1965, e...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 22·fr
    ...Un exemplaire du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordina...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 5·fr
    ...er du 1er janvier 1973 Tarak Derbal, à compter du 1er janvier 1973...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 31·fr
    ...Ghorbal; A l'Ouest : Mohamed Krifech; Chacun à part et contenant...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 30·fr
    ...- Transfert du siège social au Centre Urbain Nord Résidence la Tul...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 16·fr
    ..., demeurant région el Riadh Djerba gouvernorat de Médenine, élisan...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 27·fr
    ...Hassen Zarrad N° 236 D'un procès verbal de l'Assemblée Générale ...
  • Annonces Légales·2008 / N°099·page 32·fr
    ...gérant de société, né le 21/06/1947 à Sadghiane, Djerba, résident ...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 21·fr
    ...mars 2011, et suivant procès verbal enregistré à la recette des Fi...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 50·fr
    ... m² incluse dans le plan de l'urbanisme de Béni Khaled délimitée p...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 25·fr
    ...App D22 Immb les lilas Centre Urbain Nord - Tunis; le jeudi 12/3/2...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 7·fr
    ...- Les procès-verbaux des réunions des conseils d'administration ou...