Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 9·fr
    ...gricole non exploité objet du titre foncier n°652549 Nabeul dénomm...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 10·fr
    ...— A titre provisoire et jusqu'à établissement d'une convention de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°050·page 7·fr
    ...destin et les fraudes sur les titres de perception du denrées rati...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 28·fr
    ...s le nom « Ragusa », objet du titre foncier n° 48.137 sis à Oued E...
  • Annonces Légales·2011 / N°105·page 9·fr
    ...7642 de la propriété objet de titre foncier n° 19037 Sfax au profi...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 37·fr
    ...orts, souscriptions, achat de titres et droits sociaux, constituti...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 22·fr
    ...--- ### CHAPITRE PREMIER Les conditions générales relatives à la...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 39·fr
    ...ue l'Algérie Bizerte a cédé à titre de donation à monsieur Haithem...
  • Journal Officiel·1999 / N°044·page 12·fr
    ...s de terre faisant partie des titres fonciers n° 22915 et n° 21768...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 4·fr
    ...— A titre exceptionnel et jusqu'au 31 décembre 1958, le délai de t...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 22·fr
    ...Les membres du Conseil d'Administration reçoivent, à titre de séti...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 3·fr
    ...de la vieille Tunis, objet du titre foncier n° 54934 consistant en...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 5·fr
    ...1 million par litre à la vente au détail. - Spectacles : 10 millio...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 46·fr
    ...evenant à la partie saisie au titre foncier n° 40738 Sousse, d'une...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 47·fr
    ...e globale de 1235 m² objet du titre foncier n° 88181 Sfax porte le...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 39·fr
    ...aux experts ou utilisées à ce titre en tant que voiture de fonctio...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 35·fr
    ...été dite "Dar Tlili" objet du titre foncier n°38310 Ariana numéro ...
  • Journal Officiel·1981 / N°069·page 17·fr
    ...IE IMMOBILIERE ### ETUDE DE MAITRE ALLOUANI CHOUBANI Avocat à la...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 15·fr
    ...Les titres d'actions libérées des versements exigibles peuvent ass...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 10·fr
    ...s criminelles est ouverte, au titre de l'année 1998, à partir du 1...