Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 11·fr
    ...du morcellement de rentier du titre foncier 31654 Kairouan en 1217...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 18·fr
    ...## CHAPITRE II ## Organisation administrative du centre ### Sect...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 7·fr
    ...it être signifiée au cabinet Maitre Najla Jemii Bouktiwa, sis au 2...
  • Annonces Légales·2025 / N°012·page 6·fr
    ...laire de la CIN n°07393206 un titre de donation de la totalité du ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 37·fr
    ...ndustrie des textiles et ce à titre indicatif et non limitatif. 6)...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 36·fr
    ...e 253m² et faisant l'objet du titre foncier Germinal VI N° 133.221...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 42·fr
    ...L'immeuble saisi objet du titre foncier n° 89855 Sfax dénommé "Mou...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 17·fr
    ...annonces* ### ETUDE ### DE MAITRE FREDJ MGAIETH Avocat à la Cou...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 43·fr
    ...114182002, en sa qualité de débitrice principale. - Belhassen Ben...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 44·fr
    ... 12A 97C demi voie agricole limitrophe au même immeuble et un seco...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 47·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créance avec bordereau ind...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 30·fr
    ...2014B00591SRLB2 --- ## Comptoir Général de Vitre Autos **SARL a...
  • Journal Officiel·1987 / N°053·page 10·fr
    ...A titre exceptionnel, l'exercice comptable 1985-1986 couvre la pér...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 17·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 21·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 57·fr
    ...## Chapitre II ## Du régime des examens Art. 8. - Le régime d'éva...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 9·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## Du régime des études Art. 3 - Le directeu...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 39·fr
    ...éanciers à lui produire leurs titres de créances dans un délai d'u...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 50·fr
    ... caution hypothécaire de la débitrice principale la société STEDE....
  • Annonces Légales·2012 / N°104·page 27·fr
    ...Hammam-lif» de la totalité du titre comprenant 16 parts situé au R...