Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 40·fr
    ...mouma Mateur Bizerte a cédé à titre de donation à son frère Aroua ...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 17·fr
    ...ur les mines et notamment son titre IV, Vu l'arrêté du 17 mars 19...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 20·fr
    ...s Tabacs et des Allumettes au titre de l'année 1993 Monsieur Nace...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 14·fr
    ...perficie de 2327 m², objet du titre foncier n°113343 Sousse dénomm...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 13·fr
    ... supportées par la commune au titre de la location de ce logement,...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 13·fr
    saisies de l'immeuble objet de la saisie exécutoire, à titre de te...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 5·fr
    ...on de l'impôt non acquitté au titre de la plus-value déduite, majo...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 7·fr
    remboursement des titres participatifs et de capital émis par l'ém...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 34·fr
    ...- le bien immobilier dénommé "DORA 07" objet du titre foncier numé...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 17·fr
    des bénéfices dégagés au titre de l'année 2005 et par incorporatio...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 18·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 6638 Sfax «coq...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 7·fr
    ...sur les mines et notamment le Titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 25·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 60982 dénomm...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 21·fr
    ... créances et à produire leurs titres dans les vingt jours du prése...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 8·fr
    ... Mme Sirine Mahouachi donne à titre de vente le fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2022 / N°010·page 10·fr
    ... du terrain agricole objet du titre foncier n°107907 Monastir sis ...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 29·fr
    ... des entreprises publiques, à titre professionnel d'une activité p...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 11·fr
    ...ée "Aicha Mahrezia", objet du titre foncier n°10139 Manouba sis à ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 41·fr
    ...allouant 9 millions d'euros à titre de participation dans son capi...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 34·fr
    ...ne de forclusion produire ses titres de créance au greffe du tribu...