Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 19·fr
    ... la moitié indivise leur appartenant dans un fonds de commerce d'H...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 21·fr
    ...andataire est Monsieur Samuel Benattar O.B.E., à Tunis a déposé un...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 23·fr
    ... à compter du 15 juillet 1972 Menana Abdellatif, née Ayachi, à com...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 5·fr
    ...Wartin Emile, faisant élection de domicile à Mégrine-Cétenaux, 8, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 15·fr
    ...précieux de toute nature appartenant aux passagers, que s'ils ont ...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 24·fr
    ...thage, les 196 parts lui appartenant dans la société Etablissement...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 28·fr
    ...Acte reçu par Monsieur Zakaria Benali Kacem, Receveur des Actes Ci...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 4·fr
    ...— Les recettes provenant de la contribution exceptionnelle proviso...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 15·fr
    ...nants membres dudit jury appartenant au grade de professeur de l'e...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 23·fr
    ... produits industriels ; - Maintenance d'équipement et d'installati...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 15·fr
    ...ncerne les bulletins de vente tenant lieu de factures. Lesdits li...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 6·fr
    ...ments publics de l'Etat, appartenant aux catégories « A » et « B »...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 21·fr
    ... de commerce de vins lui appartenant et exploité par lui à Bizerte...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 17·fr
    ...Le premier comprenant les ouvriers, le deuxième les agents adminis...
  • Journal Officiel·1994 / N°024·page 4·fr
    ...nts soumis à son autorité, en tenant le conseil d'administration i...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 18·fr
    ...construite en maçonnerie, comprenant : Rez-de-chaussée : 1 appart...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 21·fr
    ...ars 1961 401 un terrain appartenant à Ghoulia, au Nord : un passa...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 20·fr
    ...utes sommes qu'elle jugera convenables soit pour être portées à un...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 19·fr
    ...Les moteurs, engrenages, transmissions, conducteurs électriques et...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 4·fr
    ... deux groupes, le premier comprenant les substances toxicomanogène...