104 875 résultats pour ""RBA""
- Annonces Légales·2022 / N°065·page 9·fr...sier Mohamed Mzid par procès-verbal n°15300 du 28/3/2022. La quel...
- Annonces Légales·2024 / N°145·page 13·fr...nce S B 320-1080 cedex Centre urbain nord Tunis, son identifiant u...
- Annonces Légales·2026 / N°106·page 6·fr...812384F, a vendu à La société URBAN TABLE GROUPE, l'intégralité du...
- Journal Officiel·1963 / N°032·page 26·fr... à Sidi Mebarek, route de Tébourba, à Moteur, dont l'immatriculati...
- Journal Officiel·1975 / N°076·page 24·fr...Deux exemplaires des procès-verbaux de délibération ont été déposé...
- Journal Officiel·1976 / N°053·page 18·fr...Un procès verbal d'audience en est dressé. ### AFFECTATION Art. ...
- Annonces Légales·2010 / N°152·page 19·fr...12689L/A/M/000 Suivant procès verbal de la réunion de l'assemblée...
- Annonces Légales·2014 / N°064·page 21·fr...1212273/K Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordi...
- Journal Officiel·1988 / N°017·page 7·fr...88 au 1er mars 1988, Hbira, Chorbane, Aouled Chamekh, Souassi, El ...
- Journal Officiel·1997 / N°081·page 13·fr...s de direction, - les procès verbaux du conseil d'entreprise, - l'...
- Journal Officiel·1964 / N°022·page 26·fr... 1964 à 9 heures à Midoune (Djerba) au local de la Cellule Destour...
- Annonces Légales·2005 / N°171·page 10·fr...e M'harza km6 Sfax à une zone urbaine Page 4458 Journal Officiel ...
- Journal Officiel·1964 / N°036·page 2·fr...Un procès-verbal est établi après chaque séance. Le Secrétariat d...
- Annonces Légales·2006 / N°031·page 25·fr... elle se trouve dans une zone urbaine propre et à proximité des co...
- Journal Officiel·1967 / N°007·page 12·fr...la route de Korba à Nabeul. À l'Ouest : Ménâ Bém Hassine El Gargab...
- Annonces Légales·2007 / N°038·page 67·fr...Hôtel Sina Homère, BP n° 162 4116 Midoun - Jerba** Messieurs les ...
- Journal Officiel·1969 / N°031·page 31·fr... ben Mohamed ben Khemais El Kharbach en qualité de propriétaire se...
- Journal Officiel·1977 / N°009·page 38·fr...6 et constatée par un procès-verbal dont une copie a été déposée l...
- Annonces Légales·2013 / N°098·page 32·fr...Procès-verbal de saisie immobilière fait par les soins de maître S...
- Journal Officiel·1984 / N°055·page 24·fr...NIS CARTHAGE Suivant procès verbal de l'assemblée générale des as...