Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 26·fr
    ..., demeurant à Tunis, 6, rue E Menatki. Partie saisie : M. El Hadj...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 7·fr
    ...ssés selon un ordre de mérite tenant compte des résultats aux diff...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 6·fr
    ...ption ou de la prénotation provenant du chef de l'autorité du chef...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 8·fr
    ...1°) des connaissances et des aptitudes convenables; 2°) une assidu...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 18·fr
    ...Il ne répond pas de la détérioration et de la perte provenant d'un...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 20·fr
    ...ne somme de 351.000 francs provenant des résultats accumulés au 31...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 2·fr
    ...les ouvriers, les chefs d'équipe ou contremaîtres prenant part à l...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 4·fr
    ...En cas de dévolution au profit de l'État, les biens provenant de d...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 2·fr
    ...Le tenancier du garage ou du fondouk ou l'occupant du local sera t...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 10·fr
    ...atives ou sur des fermes appartenant au domaine privé de l'Etat, à...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 10·fr
    ... à compter du 27 mai 1973 Ben Menaouar Mohamed El Hédi, à compter ...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 24·fr
    ...A cet acte est demeurée annexée au fiste dûment certifiée contenan...
  • Journal Officiel·1992 / N°016·page 12·fr
    ...nt supérieur à celui qu'ils détenaient dans leur grade précédent e...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 21·fr
    ...ion de la décision II/8 et en tenant compte de l'expérience acquis...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 13·fr
    ...d'atelier mécanique, lui appartenant, sis à Tunis, 30, rue de Turq...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 20·fr
    ...— Ceux qui auront provoqué les délits par promesses, menaces, inst...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 15·fr
    ...1974 Mohamed Abdelmagid Salah Benaissa, à compter du 5 septembre 1...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 7·fr
    ...promouvoir la politique de partenariat avec les ministères, les ét...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 32·fr
    ...2e Bureau), le fonds de commerce leur appartenant, sis à Tunis, 62...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 34·fr
    ...immeuble immatricule terre agricole de contenance générale 166 h 8...