Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 508 résultats pour ""OCT""
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 17·fr
    ...e la supervision des actions d'octroi des crédits agricoles ainsi ...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 10·fr
    ...24 juin 1959 et N° 7.159 du 12 octobre 1959). Cette invention est...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 22·fr
    ...iat à la Société, 47, rue de l'Octave à Tunis. ## ORDRE DU JOUR ...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 35·fr
    ...isition N° 50705 déposée le 18 octobre 1975 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 13·fr
    ...Difis-Tunisie », déposée le 30 octobre 1958, au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 8·fr
    ... sont nommés stagiaires au 1er octobre suivant la session de l'exa...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 14·fr
    ...aux candidats titulaires d'un doctorat de 3ème cycle ou d'un diplô...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 6·fr
    ... les mines; Vu l'arrêté du 12 octobre 1953 (3 safar 1373), portan...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 37·fr
    ...12 octobre 1959 ## Réunion des créanciers pour la constatation de...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 15·fr
    ...Raymond SCEMAMA, Docteur en droit, avocat à la Cour de Cassation, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 39·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 7 - 10 Octobre 1975...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 9·fr
    ...e et servira comme base pour l'octroi des avantages prévus par le ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 42·fr
    ...nt aux normes en vigueur ; - L'octroi aux travailleurs des tenues ...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 6·fr
    ... Naji, forés les 26 juin et 28 octobre 1958, d'un débit total d'ut...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 12·fr
    ...ux dispositions du décret du 6 octobre 1955. Un arrêté du Secréta...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 31·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 18 octobre 1972. L...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 28·fr
    ... Officiel de la République Tunisienne — Mardi 5 Octobre 1982 N° 63
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 17·fr
    ...tive ou la poursuite d'études doctorales. La durée des enseigneme...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 9·fr
    ...ités et les conditions de leur octroi sont fixés par décret. Art....
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 24·fr
    ...50 ans, du 1er octobre 1937 au 30 septembre 1987. 9. — Dépôt : de ...