...à la recette des finances de Korba le 7/6/2019 sous le n°13201120 ...

...Abderrahman Dharbani, chef de secteur de Zaga, Délégation de Nefza...

...d'aménagement territoriale et urbain de la délégation de Sidi Hssi...

...Cet avis est consigné au procès verbal de l'Assemblée Générale des...

...tite entreprise et le procès verbal rendu de la réunion par le Com...

...Tunis Il appert d'un procès-verbal de l'assemblée générale extrao...

...Le président de la commune de Chorbane, a l'honneur de porter à la...

...x et la rédaction des procès-verbaux et leur visa par toutes les p...

...Monastir — Route du Port — Suivant le procès-verbal de la déchéan...

...cole pour établir les procès verbaux des réunions du comité. Art....

...n sis à Mezraya Homet Essouk Jerba objet du titre foncier n°60434 ...

...hemis, Gouvernorat de Souk-El-Arba, est relevé de ses fonctions à ...

... la fusion d'après le procès verbal de l'assemblée générale extrao...

...rnières années et des procès-verbaux de ces assemblées. **Art. 45...

...Boulevard de la Terre, Centre Urbain Nord-Tunis, où devront être a...

...meuble Ennour Building Centre Urbain Nord 1004 Tunis, inscrite au ...

...Du procès-verbal de la 1ère délibération du Conseil d'Administrati...

...dinars) selon la déclaration verbale du locataire devant l'expert ...

...au, et se trouve à un endroit urbain et bien situé. Mise à prix :...

...tant approbation du code de l'urbanisme tel que modifié par la loi...