Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2021 / N°073·page 12·fr
    ...Elle est avoisinante à des marchés, établissements sanitaires, édu...
  • Journal Officiel·2025 / N°147·page 14·fr
    ...Ovalina | Hybride | Primeur | Barcelona Sedds / Tunagri | 2024 | ...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 42·fr
    ...composé des parcelles n°875 et 876 et dont la superficie totale es...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 42·fr
    ...| N° D'ORDRE | N° DE LA PARCELLE SUR LE PLAN | N° DU TITRE FONCIE...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 40·fr
    ...de Kairouan** - Equipement du parc - Renforcement du standard télé...
  • Journal Officiel·2013 / N°095·page 22·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 11·fr
    ...- Les marchés de l'institut tunisien des études stratégiques sont ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 2·fr
    ...Cette indemnité comprend notamment la valeur marchande du fonds de...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 17·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 40·fr
    ...| 1 (Parcie) 5 (Parcie) 3 | 49200 m² 58000 m² 1475 m² 108675 m² | ...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 256·fr
    ...s archives à la sous-direction des affaires juridiques, des archiv...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 51·fr
    ...933 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Fon...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 22·fr
    ... brisé, d'endommagé ou qui ne marche pas. En cas d'incendie ou de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 8·fr
    ...— Tous les procès-verbaux sont transmis par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 13·fr
    ...Saniet El-Jenina, consistant en une parcelle complantée, renferman...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 19·fr
    ...Ennahalia consistant en une parcelle de terre propre à la construc...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 2·fr
    ...1984 relatif au classement hiérarchique et l'échelonnement indicia...
  • Journal Officiel·2021 / N°039·page 2·fr
    ...angement de la vocation d'une parcelle de terre agricole et modifi...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 7·fr
    ...1° Parcelle de 246 m², située rue Sidi-Ammar, appartenant à Madame...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 23·fr
    ...— Parcelle (Kataât El Kaîler) Au Sud, A l'Est et A l'Ouest : Arad...