Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Annonces Légales·2024 / N°122·page 11·fr
    ...1/ La totalité des parts, soit 11.46 dans le TF n°53229 Sousse pro...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 67·fr
    ...## Section 2 - Formation théorique Article 26: Tout candidat à l'...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 30·fr
    ...2) Article 7 : Vingt cinq (25) parts attribuées à Monsieur Othman ...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 61·fr
    ...30.000,000 Dinars divisés en 6000 parts de 5 D. chacune et reparti...
  • Journal Officiel·2000 / N°067·page 11·fr
    Art. 14. – La liste des candidats admis à l'examen professionnel p...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 4·fr
    ...Ce tarif est divisé en deux parties : — la première partie est co...
  • Annonces Légales·2005 / N°092·page 2·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 37·fr
    ...### AVIS (Application des dispositions de l'article 22 du décret ...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 4·fr
    ...- Les produits visés à l'article premier de la présente loi ne peu...
  • Annonces Légales·2005 / N°021·page 8·fr
    Acte de cession des parts sociales Société Immobilière El Khir S...
  • Annonces Légales·2019 / N°012·page 23·fr
    ...Ces parts sont réparties comme suit : - 1500 parts numérotées de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 31·fr
    ...- Peuvent participer à l'examen professionnel sur épreuves pour la...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 27·fr
    ...- Les articles 2, 4, 11, 15, 22, 25 et 28 du décret susvisé n° 76-...
  • Journal Officiel·2014 / N°012·page 26·fr
    ...Article premier - Le concours externe sur épreuves pour le recrute...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 36·fr
    ...La Conférence des Parties identifie, à sa première session, une or...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 24·fr
    Cession de parts sociales et nomination du gérant Sté Hbeib SARL...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 54·fr
    ...- Cartes statistiques. B. - Cartes perforées pour mécaniques jacqu...
  • Journal Officiel·2013 / N°016·page 31·fr
    ...2 - Le concours interne sur dossiers susvisé à l'article premier e...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 13·fr
    ...— Le jury du concours prévu à l'article 19 de la loi sus-visée N° ...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 8·fr
    ...— Est autorisé le virement de crédits d'article à article ci-après...