Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 36·fr
    ...Il s'agit de la totalité d'un terrain sis à l'avenue Habib Bourgui...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 65·fr
    ...Il s'agit d'une vente de 17.450.350 parts d'un immeuble agricole e...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 35·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble l'objet du titre foncier 24959 «Ariana» no...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 46·fr
    ...dhi, Ksar Said 2, Bardo, il s'agit d'une parcelle de terrain d'une...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 6·fr
    ...bil", latitude 40G 77' 55", longitude 7G 40' 58", altitude 351 mèt...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 7·fr
    ...is à Chotrana Ariana et qui s'agit d'un immeuble revenant à la par...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble en bon état composé d'un rez-de-chaussée, ...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 52·fr
    ...Il s'agit d'un habitat au premier étage à l'exception de la chambr...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 6·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 6·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivise revenant à la partie saisie dans l...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 6·fr
    ...d) permission dépassant 48 heures lorsqu'il s'agit uniquement de m...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 85·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain destinée à la construction por...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 4·fr
    ...uteurs n'ont pas eu l'excuse légitime de protéger leur vie ou la s...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 43·fr
    ...Il s'agit de la propriété dite « Jamel » objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 12·fr
    ...cie totale est de 993 m² il s'agit d'une pièce rectangulaire qui o...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 10·fr
    ... la semelle et dont le bord longitudinal libre se trouve sensiblem...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 24·fr
    ...Il s'agit de mille parties de l'ensemble de cinq milles neuf cent ...
  • Journal Officiel·2002 / N°064·page 4·fr
    ...rime ou un délit, sauf s'il s'agit d'un délit non intentionnel, et...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 49·fr
    ... aux enchères publiques, il s'agit d'un terrain d'une superficie d...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 54·fr
    ...1) lorsqu'il s'agit de défendre en justice, de resituer un dépôt, ...