11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2007 / N°044·page 65·fr...Il s'agit d'une vente de 17.450.350 parts d'un immeuble agricole e...
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- Annonces Légales·2018 / N°072·page 52·fr...Il s'agit d'un habitat au premier étage à l'exception de la chambr...
- Annonces Légales·2025 / N°055·page 6·fr...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
- Annonces Légales·2005 / N°039·page 6·fr...Il s'agit de la moitié indivise revenant à la partie saisie dans l...
- Journal Officiel·1969 / N°026·page 6·fr...d) permission dépassant 48 heures lorsqu'il s'agit uniquement de m...
- Annonces Légales·2008 / N°038·page 85·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain destinée à la construction por...
- Journal Officiel·1977 / N°025·page 4·fr...uteurs n'ont pas eu l'excuse légitime de protéger leur vie ou la s...
- Annonces Légales·2016 / N°132·page 43·fr...Il s'agit de la propriété dite « Jamel » objet du titre foncier n°...
- Annonces Légales·2021 / N°096·page 12·fr...cie totale est de 993 m² il s'agit d'une pièce rectangulaire qui o...
- Journal Officiel·1972 / N°013·page 10·fr... la semelle et dont le bord longitudinal libre se trouve sensiblem...
- Annonces Légales·2014 / N°044·page 24·fr...Il s'agit de mille parties de l'ensemble de cinq milles neuf cent ...
- Journal Officiel·2002 / N°064·page 4·fr...rime ou un délit, sauf s'il s'agit d'un délit non intentionnel, et...
- Annonces Légales·2012 / N°063·page 49·fr... aux enchères publiques, il s'agit d'un terrain d'une superficie d...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 54·fr...1) lorsqu'il s'agit de défendre en justice, de resituer un dépôt, ...