Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 14·fr
    ...es politiques sectorielles et globales à la direction générale de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 55·fr
    ...La surface globale est d'environ 306 m². Il comporte : une porte ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 41·fr
    ...partie passif, pour une somme globale de Trente Six Mille Deux Cen...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 13·fr
    ...004, de procéder à sa cession globale à un tiers avec le maintien ...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 31·fr
    ...rbres fruitiers d'une surface globale de deux hectares situés à Ha...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 28·fr
    ... à la vente des parts au prix global de 700 dinars, soit au prix d...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 51·fr
    ...00D,000 au titre du rendement global annuel des 7 chambres frigori...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 50·fr
    ...parcelle 735 d'une superficie globale de 4997 m², ces parts sont i...
  • Annonces Légales·2021 / N°123·page 15·fr
    ...n n°38 Jendouba la superficie globale du terrain est de 576 m². L'...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 8·fr
    ...Mise à prix globale : la mise à prix après le rabaissement de prix...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 16·fr
    ...nt d'une prime forfaitaire et globale brute de 120D.000 (Cent Ving...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 9·fr
    ...– Le volume horaire global pour chaque année d'études du cycle de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 46·fr
    ...a) Par mesure de la fixation thyroïdienne globale ou mesure de la ...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 11·fr
    ...ans la limite d'un contingent global de 1700 tonnes. Art. 4. - So...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 59·fr
    ...- Prix global dix neuf mille cent cinquante sept dinars 087 millim...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 22·fr
    ...r cent calculé sur le montant global de leur souscription (nominal...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 33·fr
    ... de terrains d'une superficie globale de 2 hect 10ares et 40centia...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 6·fr
    ... d'année et en fixent le coût global. Les crédits de programme doi...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 12·fr
    ...ain agricole d'une superficie globale de 62928 m². Mise à prix : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 2·fr
    ...t une dépense dont le montant global ne devra pas être inférieur à...